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Sujet : "CIRCULAIRE"

 
 




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OAgissons pour un monde plus durable et solidaire. Les acteurs français s'engagent pour la mise en œuvre des objectifs de développement durable. Feuille de route de la France pour l’Agenda 2030. Rapport.- 31 p. Synthèse.- 1 p. France's road map for the agenda.- Synthèse.- 1 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
2019
OFeuille de route économie circulaire. 50 mesures pour une économie 100% circulaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2018
OQuelle fiscalité incitative pour l'économie circulaire ? Le cas des déchets ménagers.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OÉconomie circulaire. Plan ressources pour la France 2018. Mise en œuvre de la feuille de route économie circulaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OLes indicateurs de la Transition écologique vers un développement durable. Déclinaisons territoriales.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; OBSERVATOIRE DES TERRITOIRES
BOULIN (P); VEY (F)		2017
OLe marché des véhicules. - Immatriculations des véhicules neufs et d'occasion en 2017. Données disponibles uniquement en ligne.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2018
OIndicateurs de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable. Comparaisons internationales. Situation 2018.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; INSEE
2019
OLa fiscalité matières. Une opportunité pour une économie circulaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MOHKAM (K)		2017
Expérimentation de la comptabilité des communes M 14. Commune dont la population est inférieure à 500 habitants. Commune dont la population est comprise entre 500 et 3500 habitants. Annexe à la circulaire du 6-11-1996,(JO du 31 janvier 1996).MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
1996
OInstruction - cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport du 25 mars 2004 (dite instruction De Robien) - (mise à jour du 27 mai 2005).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
ROBIEN (G de)		2005




 








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