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Sujet : "CIRCULAIRE"

 





NumTitreAuteurAnnée
ORecueil cartographique des initiatives franciliennes en économie circulaire.DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE Ile de France; OREE - ENTREPRISES, TERRITOIRES ET ENVIRONNEMENT
2015
Rapport local sur le développement durable.2011
Rapport Vigie 2014. Produire et consommer à l'ère de la transition écologique. Quatre scénarios pour la France à l'horizon 2030.FUTURIBLES INTERNATIONAL
JOUVENEL (F de); DESAUNAY (C)
2014
Quelle place pour l'économie sociale et solidaire dans l'économie circulaire ?2015
OQuelle fiscalité incitative pour l'économie circulaire ? Le cas des déchets ménagers.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OQuel potentiel d'emplois pour une économie circulaire ? Etude bibliographique.INSTITUT DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE
DEBOUTIERE (A); GEORGEAULT (L)
2015
Quel développement pour les ports français ? Enseignements tirés des journées "Port du futur".GRESSIER (C)2014
Propositions pour une nouvelle circulaire sur l'évaluation des grands projets d'infrastructure.OEST
GAC (G); GASSER (B); TAROUX (JP)
1990
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions particulières applicables aux véhicules destinés au transport de passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de 8 places assises et modifiant la circulaire 70-156-CEE du Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
1997
OProposition d'indicateurs de suivi de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020. Rapport technique des travaux de la commission Indicateurs du Conseil national de la transition écologique (CNTE).MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; CONSEIL NATIONAL DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE
MOREAU (S)
2015