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Sujet : "CIRCULAIRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'importance des transports lourds pour l'industrie des biens d'équipement.	CARRIER (J)	1968
		Développement des voyages aériens internationaux. Asie orientale et méridionale, Pacifique. Circulaire 108 AT/27.	ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE	1972
		Circulaire AC n° 14 du 25 février 1970, mise à jour au 1er août 1973. Liste des circulaires, instructions et décisions d'ordre général intéressant les bases aériennes civiles et aéronavales.	SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE Direction des bases aériennes	1974
		Les utilisations possibles du patrimoine ferroviaire.	MATRA; SNCF; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE	1978
		Etudes d'impact des projets routiers interurbains et urbains. Instruction provisoire - janvier 1978 - 6 vol en 1.	DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES	1979
		Le transport fluvial - Schéma de développement du transport fluvial et schéma directeur des voies navigables. Commission présidée par Roger Grégoire. Introduction Charles Fiterman et Michel Rocard - Annexe 1 - Régimes juridiques des voies navigables Annexe 2 - Résumé de la circulaire 76-38 du 1er mars 1976 sur la définition des classes des voies navigables.	GREGOIRE (R)	1983
		Décentralisation. Fascicules.		1984
		Immatriculation des véhicules. Arrêté du 5-11-1984 et circulaire n°84-84 du 24-12-1984.	JOURNAL OFFICIEL	1985
		Opérations d'investissements routiers. Circulaire du 2 janvier 1986 relative aux modalités d'instruction des dossiers techniques.	DIRECTION DES ROUTES	1986
		Les effets économiques d'investissements en transport et leur évaluation. Résultats de quelques études exploratoires récentes et présentation des recommandations pour le calcul économique et l'évaluation de projets d'investissements dans le secteur des transports (circulaire d'application de l'article 14 de la LOTI).	OEST PEREIRA (L); BLOCH (F)	1986

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