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Sujet : "CIRCULAIRE BIANCO"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport - Rentabilité des investissements routiers. Récapitulatif des instructions cadre de 1964 à 2005.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES ROUTES	2005
		Evaluer, débattre ou négocier l'utilité publique ? A - Vol. 1 - L'expérience de la mise en discussion publique des projets : identités et légitimités plurielles. Atelier de bilan du débat public. Rapport INRETS n° 240, août 2001.- 358 p., bibliogr. B - Vol. 2 - Le débat public en amont des grands projets d'aménagement : un thème pour une communauté d'idées. Rapport INRETS n° 233 mars 2001.- 302 p. C - Vol 3 - DTT, INRETS, UNIVERSITE Paris XIII.- Ménager le territoire : mémoire des acteurs et interactions des projets. Rapport INRETS n° 241, août 2001.- 230 p., bibliogr.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES BLATRIX (Cécile); DEROUBAIX (José-Frédéric); FOURNIAU (Jean-Michel)	2001
		Le débat public : une réforme dans l'Etat.	VALLEMONT (S); FOURNIAU (JM); BLANC (H)	2001
		Les contestations du TGV méditerranée. Projet, controverse et espace public.	LOLIVE (J)	1999
		Les bilans de l'article 14 de la LOTI. Raisons d'une mise en oeuvre discrète.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INGENIERIE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE SECURITE GAMON (V); LE VAN (E)	1999
		L'administration routière et la mise en place de pratiques de concertation dans la conduite des projets routiers. Recherche sur la perte d'emprise du modèle normatif de l'action administrative. (DEA 130 "Dynamique des organisations et transformations sociales"). Mémoire DEA.	UNIVERSITE Paris Dauphine MALAQUIN (M); MALLOUF (S)	1998
		Recueil de textes réglementaires concernant - l'évaluation des projets d'infrastructures - la protection de l'environnement	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES	1998
		Débat public et infrastructures de transport.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Cellule de prospective et stratégie DRON (D); REOCREUX (A)	1996
		Infrastructures. La circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux.	BIANCO (JL)	1992

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