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Sujet : "COMITE REGIONAL"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DURAND (Jean); PERRET (Bernard)	2005
		Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES MEUNIER (G); LAMOTTE (M)	1998
		Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS	1997
		La notoriété des politiques régionales en Europe.	COMMISSION EUROPEENNE PELUCCHI (M)	1996
		Organizations representing regional and local authorities at the European level.	PARLEMENT EUROPEEN	1994
		La prolifération des institutions représentatives du secteur des transports routiers de marchandises.	UNIVERSITE Paris 1 MAZABRAUD (B)	1991
		Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.	FIOUX (JL)	1989

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