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Sujet : "COMMUNAUTE DE COMMUNES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Vers l'éco tourisme : quelle stratégie choisir ?2009
Une huile qui tourne au vinaigre.2007
Pour construire le développement durable intercommunal. Guide méthodologique et pratique.CAISSE DES DEPOTS Service Mairie conseils; UNION NATIONALE DES CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT
2011
Passé, présent et futur de l'intercommunalité et du développement local. A - Etat actuel de la législation de l'intercommunalité : analyse critique.- 177 p. B - Monographies de vingt-six territoires intercommunaux en développement.- 777 p.ASSOCIATION POUR LA DEMOCRATIE ET L'EDUCATION LOCALE ET SOCIALE
GONTCHAROFF (G)		2008
Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Document de mise en oeuvre.MINISTERE DE L'INTERIEUR; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1999
OLes transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2012.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
2012
Les regroupements de communes à fiscalité propre au 1-1-1996.' - L'inégale couverture du grand ouest. 2 - Calme plat dans le Calvados. 3 - Une coopération bien ancrée dans les Côtes d'Armor. 4 - L'Eure, des communautés en milieu rural. 5 - Le Finistère en tête des départements bretons. 6 - Une intercommunalité cantonale en Ille-et-Vilaine. 7 - La Loire-Atlantique moins engagée que ses voisins. 8 - Le Maine-et-Loire dans la course au regroupement. 9 - La Manche "championne" de l'intercommunalité.'0 - La Mayenne parmi les précurseurs.'1 - Le Morbihan reste en retrait.'2 - L'Orne dans la course.'3 - Une mise en place très avancée de la Sarthe.'4 - La Seine-Maritime partagée entre districts et communautés de communes.'5 - La Vendée engagée dans le regroupement de communes.INSEE
1996
Les migrations alternantes en Picardie en 1999.DRE Picardie; UNIVERSITE Picardie
ETOME (P)		2002
Les finances des groupements de communes à fiscalité propre 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Les communautés de communes ont la main sur le développement durable.HERVE (L)2007




 








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