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Sujet : "CONCERTATION"

 
 




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La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
OPour un Commissariat général à la stratégie et à la prospective. Rapport au Premier Ministre.MOREAU (Y); AGHION (P); GUILLOU (M)2012
ZAD : sortons de l'impasse ! Des collectivités tentent de renouer le dialogue, mais restent confrontées aux aménageurs et aux services de l'Etat. Vers un aménagement du territoire mieux concerté ?MONNOYER SMITH (L); BLONDIAUX (L); SUBRA (P)2016
Dialogue environnemental : les citoyens entrent dans l'arène.MONNOYER SMITH (L)2016
Dossier. Dialogue territorial et conduite de projets. Démocratie participative et administration délibérative. Remettre le citoyen au coeur de la décision publique. La valeur ajoutée des avis de l'Autorité environnementale pour la conception des projets d'infrastructures. Oser l'innovation démocratique pour accélérer la transition écologique. Quel cahier des charges pour l'ingénierie territoriale ? Confiance du public et conduite de grands projets d'infrastructures.MONEDIAIRE (G); LEYRIT (C); LEDENVIC (P)2015
OAgissons pour un monde plus durable et solidaire. Les acteurs français s'engagent pour la mise en œuvre des objectifs de développement durable. Feuille de route de la France pour l’Agenda 2030. Rapport.- 31 p. Synthèse.- 1 p. France's road map for the agenda.- Synthèse.- 1 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
2019
ODossier du maître d'ouvrage pour le débat public sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 2018).- 170 p. Synthèse.- 15 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
2018
ODébat public. Programmation pluriannuelle de l'énergie. Compte rendu.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
ARCHIMBAUD (J); ABBED (M); AUGAGNEUR (F)		2018
OTable ronde Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril-25 mai 2009. Rapport de restitution.MINISTERE DE LA SANTE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
FEVRIER (C); GIRARD (JF); LE BOULER (S)		2009
Environnement urbain et démocratie locale à Besançon : la mairie, l'état et les associations face à un grand projet routier. Octobre 1993.MINISTERE DE LA RECHERCHE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CNRS; CENTRE DE RECHERCHE EN GESTION DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE; LABORATOIRE D'ANTHROPOLOGIE URBAINE
GUIGO (DENIS); PETONNET (Colette); BERRY (Michel)		1993




 








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