Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONCESSION DE SERVICE PUBLIC"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes concessions de transport public en zone urbaine.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
ABRAHAM (C); BOURRIER (S)		1994
Délégations de services publics.Missions de conseil et d'assistance des DDE aux collectivités locales.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SMAGGHE (J)		1995
OLe contrôle des concessions d'autoroutes aux sociétés privées.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDEAU (E)		1978
Rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer concernant les cahiers des charges des concessions d'outillage public dans les ports maritimes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ANDRAU (P)		1990
OLes problèmes de concurrence pouvant résulter de la privatisation annoncée des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes. Avis n° 05-A-22 du 2 décembre 2005 relatif à une demande d'avis de l'Association pour le maintien de la concurrence sur le réseau autoroutier (AMCRA).CONSEIL DE LA CONCURRENCE
DAHAN (T); LASSERRE (B)		2005
L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ALEXANDERSSON (G); BRENCK (A); HULTEN (S)		2007
Reforming Europe's railways - an assessment of progress.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU RAIL ET DES COMPAGNIES D'INFRASTRUCTURE
GRESSIER (C); NASH (C)		2005
Services publics - Question d'avenir.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
STOFFAES (C)		1995
Gestion de services publics : enjeux à l'exportation. La mise en place d'un environnement favorable. Les concessions de services publics en Europe centrale et orientale : défis et risques.CHERET (Y)1999
Le chemin de fer en Afrique - Communications d'un colloque organisé les 23 et 24 septembre 2004 à l'Université Paris VII Paris Diderot.CHALEARD (JL); CHANSON JABEUR (C); BERANGER (C)2006




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |