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Sujet : "CONSORTIUM MARITIME"

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		Un avenir pour les transports maritimes de la Communauté : mesures destinées à améliorer les conditions d'exploitation des transports maritimes de la Communauté - Annexe 1 - Propositions de règlement du conseil instaurant un registre communautaire et prévoyant la navigation sous pavillon communautaire pour les navires. - Annexe 2 - Recommandations de la commission concernant l'amélioration de l'efficacité du contrôle des navires par l'état du port dans la Communauté. - Annexe 3 - Proposition de règlement du conseil concernant une définition commune de la notion d'armateur communautaire. - Annexe 4 - Proposition de règlement concernant l'application de la libre prestation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres. - Annexe 5 - Coûts de personnel. - Annexe 6 - Annexe statistique.	COMMISSION EUROPEENNE	1989
		Transport maritime. Nouvelle exemption de groupe dans les consortia ?		1993
		Transport maritime : panorama des transports maritimes dans le monde. Informations et commentaires.	CUSSET (JM)	2004
		Stratégies des grands armements conteneurisés et desserte terrestre du continent européen.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIME; CATRAM	1994
		Réalité virtuelle. Le port d'Anvers à l'horizon 2050.		1995
		Rapport d'information sur le projet de règlement de la Commission relatif aux accords de consortiums maritimes.	ASSEMBLEE NATIONALE JOSSELIN (C)	1994
		Plan de redressement.	COMPAGNIE GENERALE MARITIME	1984
		OCDE : seconde secousse tellurique pour le liner.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	2002
		Maritime et intermodal : évolution du droit de la concurrence.	GOUVERNAL (E)	2001
		Les ports maritimes.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL MAURIZE (B)	1983

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