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Sujet : "CONSTITUTION"

 
 




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OOsons le big bang démocratique. Une méthode pour adapter nos institutions au XXIe siècle.FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME
BLONDIAUX (L); BOURG (D); COHENDET (MA)		2017
Les usages du principe de précaution. Communication à l'Académie des technologies.ACADEMIE DES TECHNOLOGIES
2011
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
ATLASECO 2011. Atlas économique et politique mondial - Tous les pays du monde, 60 000 chiffres exclusifs, 1 000 tableaux pour tout comprendre.ATLASECO
2010
Quid de la gestion des risques après constitutionnalisation du principe de précaution ?GODARD (O)2010
L'environnement dans la Constitution de 1988 : survol de certains sujets 20 ans après.DIAS VARELLA (M); DIEGUEZ LEUZINGER (M)2009
Dossier - Débat 2009 : décentralisation, une chorégraphie en chantier.2008
Les modèles de service public. Le "service public à la française" : une notion en extinction.GUGLIELMI (G); KOUBI (G)2007
Les collectivités territoriales françaises dans l'Union européenne. L'outre-mer et l'Union européenne : le statut particulier des régions ultra-périphériques. Les collectivités territoriales et le traité établissant une Constitution pour l'Europe.PRIOLLAUD (FX)2007
OLa récente réforme de la "comitologie" européenne : un renforcement du contrôle démocratique au prix d'une complexité croissance ?2007




 








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