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Sujet :
"CONTRAT DE PLAN ETAT ENTREPRISE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Tangentielles et rocades ferrées en Ile-de-France : les mutations du concept.
TRIBOUT (J)
2008
Le grand débat du contrat de plan : cette semaine, Christian Stoffaès.
STOFFAES (C)
1995
Contrat de plan Etat SNCF 1990-1994.
SNCF
1990
La SNCF en 2012. Données statistiques des activités ferroviaires de l'EPIC.
SNCF
2013
Le grand débat du contrat de plan : cette semaine, Jean Sivardière, président de la FNAUT.
SIVARDIERE (J)
1995
1995, l'année du rail. G. Sarre : gare au contrat de plan Etat/SNCF !
SARRE (G)
1995
L'expérience française dans le domaine des contrats de plan entre l'Etat et les entreprises publiques de transport 1969-1984. Congrès de Trieste.
SAEP
PEREIRA (L)
1984
A. Rapport d'exécution du 9ème plan du printemps 1984.
SAEP
1984
Recueil de notes préparatoires au 9ème plan. - Les transports internationaux de marchandises. - Bilan des demandes des régions en matière de transport. - Préparation des PPE du 9ème plan et chiffrage. - Proposition d'un sous-programme logistique industrielle dans le PPE n°1 du 9ème plan. - PPE n°2. Utiliser plus rationnellement l'énergie. (provisoire) - PPE n°3. Mieux vendre en France et à l'étranger. Libérer l'initiative des cadres. - PPE n°3. Desserte des ports. (provisoire) - Organisation des transports de marchandises et planification régionale. - PPE n°7. Poursuivre la négociation du système éducatif et favoriser l'insertion professionnelle des jeunes. - Le transport et la notion de contrats de plan avec les grandes entreprises. - Document de réflexion tarification des transports de marchandises. (2ème version)
SAEP
1983
Ferroviaire : les quatre axes d'action de la SNCF pour la période 1993/1994.
QUERRET (R)
1993
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