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"CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"
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Num
Titre
Auteur
Année
La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité 2018.
OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
2019
Sécurité routière et excès de vitesse.
NAMIAS (R)
1995
Rapport Namias. Verbaliser les excès de vitesse sur disque.
NAMIAS (R)
1995
Vitesse et sécurité routière.
NAMIAS (R)
1994
Accident de l'A 10. Les interdictions de circuler bientôt révisées.
MOISSONNIER (L)
1994
Rapport de la commission chargée d'étudier un plan d'ensemble dans le secteur des transports routiers de marchandises.
MINISTERE DES TRANSPORTS
LE VERT (P)
1970
Contrôle des temps de conduite et de repos des conducteurs routiers. Analyse de son fonctionnement. Recherches pour une meilleure efficacité.
MINISTERE DES TRANSPORTS
BALLADE (P)
1980
Transports terrestres - Numéro spécial de la revue Equipement - Logement - Transport n°92
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
COLLET (C); DOBIAS (G); BILLET (G)
1975
Directive nationale d'orientation du Ministère de l'équipement, des transports et du logement.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2001
Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
2006
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