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Sujet : "CONTROLE TECHNIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Mémento sécurité routière.CETE Est
1997
Management. Visites techniques : on est loin de la simple formalité.2000
Liste noire : quels critères d'interdiction ?2005
Limiteurs de vitesse. Vérification annuelle.2003
Les véhicules légers d'occasion en 1999.COMITE DES CONSTRUCTEURS FRANCAIS D'AUTOMOBILES
2000
OLes transports au travers de l'enquête "Conditions et aspirations des Français". Essai de synthèse.OEST
HOUEE (M); LEMONNIER (L)		1990
OLes transports au travers de l'enquête "Conditions et aspirations des Français". Essai de synthèse.OEST
HOUEE (M); LEMONNIER (L)		1990
Les services en France. Services aux particuliers et activités immobilières. Edition 2008.INSEE
2008
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990




 








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