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"CONVENTION"
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Num
Titre
Auteur
Année
Dockers. Une convention collective qui consacre le rôle de l'entreprise.
1994
Conventions "routes et auxiliaires" : routes et activités auxiliaires, l'état des lieux.
1992
L'Oise, un conventionnement à petits pas....
1991
Annexe VI Marpol sur la réduction des émissions de soufre du transport maritime : l'arsenal juridique est clair et s'appliquera au 1er janvier 2015.
2014
Fret : le Centre tente la décentralisation.
2007
Convention de Montréal : responsabilité illimitée pour les transports aériens.
2004
Intéropérabilité. Les grands réseaux veulent faire billettique commune.
2013
De nouveaux outils de pilotage pour des aménagements plus durables : le Carnet de bord développement durable (CBDD) et Tendem empreinte.
2010
Convention de la Fédération nationale des prestataires logistiques.
1998
Garanties des biens aéronautiques : vol avec visibilité pour les financiers.
2002
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