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Sujet : "CONVENTION DE AARHUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La démocratie environnementale. Un cycle de conférences du Conseil d'Etat.CONSEIL D'ETAT
2013
OCirculaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale "toutsurlenvironnement.fr".COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
ORenforcer la dimension internationale de la recherche sur la concertation dans le domaine de l'environnement ? Séminaire international. 12 et 13 avril 2011. Wadham College, Oxford.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BAGNATI (MC); BLATRIX (C); MERMET (L)		2012
Information et participation du public en matière d'environnement.CANS (C); DELAUNAY (B)2012
Démocratie et participation : un état des savoirs.BLONDIAUX (L); FOURNIAU (JM); BACQUE (MH)2011
Code de l'environnement annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.BILLET (P); CANS (C); DEJEAN (E)2018
OLa concertation en environnement. Éclairage des sciences humaines et repères pratiques.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
ORapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. - Premier rapport (2005).- 41 p. - Second rapport (2007).- 29 p.2007
Le débat public sur les projets. De la critique sociale à l'aménagement durable.2009
Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement au sens de l'article 7 de la Charte de l'environnement.2013




 








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