Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONVENTION DE AARHUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et la réforme des enquêtes publiques.HELIN (JC)2010
OLa concertation en environnement. Éclairage des sciences humaines et repères pratiques.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
Démocratie et participation : un état des savoirs.BLONDIAUX (L); FOURNIAU (JM); BACQUE (MH)2011
OCirculaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale "toutsurlenvironnement.fr".COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
Simplification de l'enquête publique : rénover pour mieux troubler.HELIN (JC)2011
ORenforcer la dimension internationale de la recherche sur la concertation dans le domaine de l'environnement ? Séminaire international. 12 et 13 avril 2011. Wadham College, Oxford.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BAGNATI (MC); BLATRIX (C); MERMET (L)		2012
Information et participation du public en matière d'environnement.CANS (C); DELAUNAY (B)2012
La démocratie environnementale. Un cycle de conférences du Conseil d'Etat.CONSEIL D'ETAT
2013
Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement au sens de l'article 7 de la Charte de l'environnement.2013
Code de l'environnement annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.BILLET (P); CANS (C); DEJEAN (E)2018




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |