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Sujet : "CONVENTION DE AARHUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Environmental law in developing countries. Selected issues - Vol. II.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
BONILLA (M); FERNANDEZ (E); JEMAIEL (S)		2004
La convention d'Aarhus.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
1999
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires de l'Etat et des établissements publics en matière d'environnement : la nécessité d'une loi Grenelle 3 ?MONEDIAIRE (G)2010
Concertation, décision et environnement. Regards croisés. 4 vol. Actes du séminaire trimestriel "Concertation, décision et environnement".MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
BILLE (Raphaël); MERMET (Laurent); BERLAN DARQUE (Martine)		2007
Simplification de l'enquête publique : rénover pour mieux troubler.HELIN (JC)2011
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et la réforme des enquêtes publiques.HELIN (JC)2010
Le projet CITEAIR : un site internet et des indices de qualité de l'air pour comparer les villes en Europe.HEICH (H); HODGES (N); LEGER (K)2007
Public participation in making local environmental decisions. The Aarhus Convention Newcastle Workshop. Good practice handbook.GRANDE-BRETAGNE Department of Environment
2000




 








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