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"CONVENTION DE TRANSPORT"
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Titre
Auteur
Année
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.
REGION Bretagne; SNCF
2007
Conventionnement : l'après 25 août.
1989
Conventions d'exploitation dans les transports publics urbains. Principales caractéristiques.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1999
De Varsovie à Montréal ou la nouvelle convention internationale en matière de transport aérien.
1999
De nouveaux paysages pour les autocars et autobus. Journées UTP 85.
UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
1985
Desserte maritime Corse Continent à l'horizon 1985. Vol. 1. Note de synthèse. Vol. 2. Rapport. Vol. 3. ann.
DRE Corse; CETE Aix-en-Provence
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.
ASSEMBLEE NATIONALE
KOSSOWSKI (J)
2007
Droit des transports.
PAULIN (C)
2005
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.
FIOUX (JL)
1989
Droit et gestion des collectivités territoriales. Transports et politiques locales de déplacement.
GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
2012
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