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Sujet :
"CONVENTION DE TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Règles de Hambourg.
1992
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.
ASSEMBLEE NATIONALE
KOSSOWSKI (J)
2007
Rapport d'activité 2006.- 49 p. Rapport développement durable. Bilan et perspectives (commun à ASF et Escota).- 13 p.
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
2007
Transports terrestres : l'ère de la recherche et des technologies.
BONNAFOUS (A); COSTET (J); COUPLAN (JP)
1989
Transformations de l'industrie maritime : portrait international de développement durable appliqué.
CANADA Québec Ministère des transports
COMTOIS (C); SLACK (B)
2005
Open skies in western Canada. The potential economic impact of Canada-United States trade liberalization in aviation services.
CANADA University of Alberta Western Centre for economic research
2006
La nouvelle convention internationale sur les transports de marchandises par mer. Les règles de Hambourg.
CCI Marseille
1979
Principales caractéristiques des conventions récentes 1981-1985. A. - Rapport. B. - Annexe.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
1988
Les relations autorité organisatrice exploitant. Leur traduction par les conventions.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
ABEILLE (M); DUCHENE (C); LE RUYET (A)
1990
Les transports non urbains à l'heure du conventionnement.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
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