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Sujet : "CONVENTION DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evolution des travaux internationaux en vue de la préparation d'une convention sur le transport combiné.HOUDAYER (R)1973
Les politiques de transport collectif dans les collectivités.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1999
Scolaire : quels contrats ? Loi Sapin : état des lieux dans 14 départements.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1996
Droit et gestion des collectivités territoriales. Transports et politiques locales de déplacement.GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
2012
Transport routier de personnes. Droit et pratique.FIOUX (JL)2007
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.FIOUX (JL)1989
Les transports interurbains et l'échéance 1989. Actes du colloque à l'Assemblée Nationale.FEVE (M); SARRE (G)1988
Faut-il accorder la liberté tarifaire au transport collectif urbain ?ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE; ECOLE SUPERIEURE DES TRANSPORTS
CHOKOMERT (P)		1990
Analyse du caractère incitatif des contrats de transport urbain. Décembre 1992.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio économique; CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES D'ECONOMIE MATHEMATIQUE APPLIQUEES A LA PLANIFICATION
CAILLAUD (B); QUINET (E)		1992
Les transports internationaux. 2 volumes : 1956, 1963.DURAND (P MF)1963




 








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