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"CONVENTION DE TRANSPORT"
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LOTI en pratique. Le partenariat entre les départements et les transporteurs pour l'organisation des Transports Collectifs Départementaux. Actes de la journée organisée le 26-10-89 par l'Associaiton des Présidents des Conseils régionaux et le Conseil Général de Saône et Loire sur les transports non urbains de voyageurs à l'heure du conventionnement.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
La Moselle internationale a 50 ans.
2006
La crise des transports publics : France, Etats-Unis, RFA, Royaume-Uni, Italie, Pays-Bas.
LEFEVRE (C)
1989
La nouvelle convention internationale sur les transports de marchandises par mer. Les règles de Hambourg.
CCI Marseille
1979
La politique du conventionnement dans son environnement européen.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
La polémique sur les bananes : une peau de banane pour l'Europe.
1993
La taxe professionnelle voyageurs. L'impact sur les collectivités publiques prises pour cible.
1993
Le Libéria sans complaisance.
1993
Le conventionnement des transports routiers départementaux de voyageurs, hors transport scolaire.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1998
Le projet de convention sur l'indemnisation des dommages causés au cours du transport de matières dangereuses.
1989
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