Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COOPERATION INTERCOMMUNALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.DEGOFFE (M)2001
36 000 communes : chance ou menace ? (Après-demain).2001
1995-2001 : ce qui a marqué le transport public. Durant ces six dernières années, celles du mandat municipal qui vient de s'achever, le transport public a connu des évolutions dans bien des domaines. Parmi les grandes tendances de cette évolution, cinq nous ont semblé sortir du lot. 1 - Le transport en site propre, tramway en tête, avec ses 162 kilomètres inaugurés, a passé la vitesse supérieure. 2 - loi sur l'air, loi sur l'intercommunalité, loi solidarité et renouvellement urbain, les transports publics sont à la croisée de tous les problèmes de société. 3 - Face à l'explosion urbaine et à l'étalement des villes devenues des agglomérations, les frontières du transport public ont développé un savoir-faire qu'ils mettent au service de leurs clients. 5 - Principe de subsidiarité oblige, l'Europe ne s'était jusqu' à présent que fort peu préoccupée des transports publics locaux. Mais le réseau des citoyens publié en 1996, a été le point de départ d'un intérêt marqué des instances européennes pour ce sujet. Et le règlement européen, actuellement en discussion, une confirmation.2001
Les comptes des collectivités locales.2001
Coopération intercommunale : une clarification.2001
L'évolution de la maîtrise d'ouvrage des équipements collectifs.LEPINAY (JR)2001
Entre voisins...Le transfrontalier. Le territoire du projet SaarLorLux.HAMMAN (P)2001
La diffusion spatiale de l'intercommunalité à fiscalité propre.CHABOCHE (J)2001
36 000 communes : une chance ou une menace ? (Article extrait de la revue Problèmes économiques n° 2702 - 28 février 2001).BARGE (P)2001
Districts industriels : la voie de l'avenir ? (Article extrait de la revue Inter Régions n° 223 - mars-avril 1999).MARCHAND (N)2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |