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Sujet :
"COOPERATION INTERCOMMUNALE"
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Num
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Auteur
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L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?
SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)
2006
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.
SENAT
LARCHER (G)
1999
Démocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.
SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)
2001
Quel avenir pour les pays ? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.
SENAT
FOUCHE (A)
2006
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.
SENAT
DELEVOYE (JP)
2000
Facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement.
SENAT
BRAYE (D); REPENTIN (T)
2005
Les modèles français et japonais du regroupement intercommunal.
SENAT
2006
Les finances régionales.
SAID (JL)
1992
A - Coopération intercommunale. Présentation des études menées par les CETE d'Aix et de Bordeaux. B - SAE/CETE Aix-en-Provence. - Coopération intercommunale. Etude de la région Alpes-Côte d'Azur. C. - La coopération intercommunale département Essonne.
SAE
1978
Les cahiers du GART. Les enjeux de la coopération institutionnelle dans les transports.
RIES
2012
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