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Sujet : "COS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Environnement et normes en projet.	D'ARRAS (D); DEL CERRO (C)	2011
		Dossier. Effet de mode ou solution durable ? La densification en débat.	CHARMES (E)	2010
		Droits d'aménagement transférables. Un instrument de marché pour les politiques de planification foncière.	CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ORTALO MAGNE (F); PERRISSIN FABERT (B)	2010
		Pôle de compétitivité Advancity. Une démarche innovante et collaborative pour de nouvelles mobilités urbaines.		2009
		JB Kovarik préside le Comité stratégique Transport et logistique à l'AFNOR : pour un Cos ambitieux et stratège.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE KOVARIK (JB)	2009
		Le plan d'occupation des sols.' - Guide pratique des procédures - janvier 1999 - 250 p. 2 - Le dossier de POS - Le rapport de présentation - Le règlement - Les documents graphiques - Les annexes.- 406 p.	DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION HOCREITERE (P)	1999

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