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"COTISATION SOCIALE"
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Prélèvements fiscaux et sociaux. Tome 1 - Impôt sur le revenu. Cotisations sociales. Rapport du groupe de travail "Prélèvements fiscaux et sociaux".
CONSEIL NATIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE
PLAGNET (B); CONCIALD (P)
1992
Les cotisations sociales à la charge des employeurs : analyse économique.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
MALINVAUD (E)
1998
Le financement de la protection sociale.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
FOUCAULD (JB)
1995
Livre blanc sur les retraites. Garantir dans l'équité les retraites de demain.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES; MINISTERE DE L'ECONOMIE
1991
Taxe carbone, retraites et déficits publics : le coût caché du cloisonnement des expertises.
COMBET (E); HOURCADE (JC)
2014
Retraites : des rapports aux réformes. Rapport Charpin : allonger la durée de cotisations. (Commissariat général du plan).
CHARPIN (JM)
2000
La loi de Robien.
CETTE (G)
1997
Gestion : l'amélioration du statut des entrepreneurs individuels. Faciliter la création d'entreprises, simplifier les procédures, améliorer la protection sociale : quatorze questions-réponses sur la loi Madelin.
1994
Allemagne, le retour en force.
2007
Le transport n'est pas un désert social.
1993
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