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Sujet : "DEPENSES DES COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Législation financière.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
BERTHIER (JF); AUVRAY (G)		1994
OMesure des dépenses environnementales des collectivités locales. Guide pratique. Edition papier et cédérom.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
SENNA (P)		2007
OLes dépenses publiques et les bénéfices de la prévention des risques naturels.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
NICKLAUS (D); CHAILLOU (D); CRESPIN (N)		2013
Les relations entre l'Etat et les collectivités locales. Rapport du groupe de travail.LAMBERT (A)2007
Villes et économie.INSTITUT DES VILLES
MAUREL (F)		2004
Quelle réforme de la taxe d'habitation et de la taxe professionnelle ?GUENGANT (A)2005
Perspectives de l'activité et de l'emploi dans les transports à l'horizon 2000. A - Rapport au ministre - janvier 1990.- 61 p. B - Activité et emploi des transports ferroviaires : perspectives à l'horizon 2000 - octobre 1989.- 36 p., annexes C - Transport urbains et routiers de voyageurs : perspectives de l'activité et de l'emploi à l'horizon 2000.- 28 p. D - Activité et emploi du transport routier de marchandises à l'horizon 2000 - octobre 1989 - Première esquisse.- 37 p. E - Transports maritimes : perspectives de l'activité et de l'emploi à l'horizon 2000 - novembre 1989.- 13 p., annexes F - L'emploi dans le secteur des transports aériens à l'horizon 2000 - novembre 1989.- 14 p., annexes, tabl.GASPARD (M)1990
Futurs possibles - Impacts sur les territoires. Prospective des territoires en Languedoc-Roussillon. 7 cahiers.DRE Languedoc-Roussillon; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE
2009
Les collectivités locales soutiennent l'effort de protection de l'environnement.DEVAUD (G)2007
OLe coût des transports par route pour la collectivité - Affaire 83-60 - juillet 1985 Rapport du groupe de travail constitué par décision du 24 octobre 1983 (+ complément au rapport - nov. 1985).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; OEST
AYOUN (P); HUART (Y); JOSSE (P)		1985




 








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