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Sujet : "DEPENSES DES COLLECTIVITES LOCALES"

 





NumTitreAuteurAnnée
Les collectivités locales dans le financement de la fonction transport. Note n°1.SAE
1979
A. Etude préalable à la constitution d'un échantillon de suivi des effets de la décentralisation. B. Etude globale sur le comportement d'investissement des communes de plus de 20 000 habitants.SAE; SACEC; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1979
Les investissements de la collectivité en matière de transport.SAE
1978
OLes effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)
1978
Dépenses en capital en matière de transports. Document de travail pour la Commission des transports du VIIe Plan.SAE
1978
OLe système de transport urbain. A. Données globales.SAEI
1978
Le financement des transports dans la région parisienne en 1974.SRE Région parisienne
1976
Mission des statistiques et analyses financières. Statistiques rapides sur les finances départementales en 1974.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1976
OCharges de l'urbanisation. vol.1 - Manuel technique d'étude - septembre 1974 - 123 p. Vol.2 - Rapport de synthèse - janvier 1975 - 103 p.SAEI; BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT
1975