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"DEPENSES PUBLIQUES"
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Num
Titre
Auteur
Année
Systèmes de couverture des coûts d'infrastructures routières.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
DELEPIERRE (C); BAASCH (H); PERRET (F)
1989
La France dans 15 ans. Perspectives économiques.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2008
Réformer le pacte de stabilité et de croissance.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ARTUS (P); BENASSY QUERE (A); BETBEZE (JP)
2004
Développement.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
CHAVAGNEUX (C); TUBIANA (L); BOURGUIGNON (F)
2000
Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BONISSOL (C)
2003
La dépense publique en France : évolution sur 30 ans et comparaisons internationales.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MERAUD (J)
1994
L'endettement public. Séances des 12 et 13 mars 1996.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
PRATE (A)
1996
Green budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale. Rapport du CGEDD n°012741-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
ALEXANDRE (S); TORDJMAN (F); WAYSAND (C)
2019
Le coût des transports par route pour la collectivité - Affaire 83-60 - juillet 1985 Rapport du groupe de travail constitué par décision du 24 octobre 1983 (+ complément au rapport - nov. 1985).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; OEST
AYOUN (P); HUART (Y); JOSSE (P)
1985
Groupe de travail chargé d'étudier le problème des centres de gestion des infrastructures. Rapport relatif à l'établissement de comptes pour le réseau routier national.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LECLERC (R); BONITZER; RUDEAU (P)
1980
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