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Sujet : "DETAXATION DU GAZOLE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La fiscalité sur le carburant. Fiche 4-24.		2013
		Fiscalité écologique. Suspense autour du gazole professionnel.		2013
		"La fiscalité sur les carburants n'a pas été conçue dans une optique environnementale".	PERTHUIS (C DE)	2013
		La saga française du diesel ou les limites de l'Etat-stratège.	LEGALLAND (JP)	2013
		La fiscalité sur les carburants. Fiche n° 4-22.		2013
		La fiscalité sur le carburant, (TIPP). Comment ça marche ?		2009
		Remboursement TIPP : un forfait pour simplifier.		2007
		Biodiesel, ange ou démon ?		2006
		Retour de TIPP pour les véhicules en sous-location aussi.		2006
		Relever la taxation du gazole ?		2005

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