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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




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OLes comptes de l'économie de l'environnement en 2015.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2018
Révision de la directive sur l'évaluation des incidences de certains projets sur l'environnement. Directive 2014/52/UE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011.2014
ORapport d'évaluation de la politique de l'eau en France. Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité.PREMIER MINISTRE
LESAGE (M)		2013
ESAWADI - Approche par les services écosystémiques pour la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau. Utilizing the Ecosystem Services Approach for Water Framework Directive Implementation. Edition papier et cédérom.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; ALLEMAGNE Ministère fédéral de l'éducation et de la recherche; ASCONIT CONSULTANTS; CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SEECONSULT
BLANCHER (Philippe); CATALON (Elise); WALLIS (Catherine)		2013
La fiscalité sur le carburant en 2012. Fiche 4-19.2012
La stratégie pour la mer et le littoral et les documents stratégiques de façade.BORDEREAUX (L)2012
Réforme de l'enquête publique et des études d'impact.2012
OMise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau : position de la France en Europe en 2009. Chiffres et statistiques n° 367 - novembre 2012.CGDD Service de l'observation et des statistiques
DUBOIS (A)		2012
Développement maîtrisé de l'énergie éolienne.2011
A review on cost-effectiveness analysis of agri-environmental measures related to the EU WFD (European Water Framework Directive) : key issues, methods, and applications.BALANA (BB); SLEE (B); VINTEN (A)2011




 








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