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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions n° 2-12/1878 du 19 mars 2007. Cahier détaché du Moniteur des TPB n°5394 - Commentée par Eric et Yann Landot - 13 avril 2007.LANDOT (E); LANDOT (Y)2007
OLivre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.COMMISSION EUROPEENNE
2007
Le tramway, un objet industriel révélateur de l'évolution de la notion d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite.MENETRIEUX (L); HEYRMAN (E)2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
OLe transport routier de marchandises en Allemagne.COMITE NATIONAL ROUTIER; UNIVERSITE Lyon; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
GUIHERY (L)		2007
OLivre vert sur les applications de navigation par satellite.COMMISSION EUROPEENNE
2007
Recyclage : une logistique pour les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).2007
Le permis européen sera fait en 2012.2006
Les 45 pieds ne seront pas bannis.2006




 








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