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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




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O88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEPAGE (C)		2008
Première évaluation des plans nationaux d'action en matière d'efficacité énergétique exigée par la directive 2006/32/CE relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques. Progresser ensemble sur l'efficacité énergétique.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OEvaluation économique des dommages environnementaux sur accidents industriels.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ROUSSEAU (Y)		2008
OLes enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ATTAR (M)		2008
OBilan de la mise en oeuvre de la directive Nitrates en France (2004-2007).MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2008
Les stratégies d’utilisation des ressources partagées de la baie du Mont-Saint-Michel et leurs conséquences en termes de gestion intégrée d’une zone côtière. Common-pool resources uses and ICZM in the Mont Saint-Michel bay. A - Rapport.- 48 p. B - Synthèse.- 20 p. 1er septembre 2008.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PROGRAMME NATIONAL ENVIRONNEMENT COTIER; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER; UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; UMR AMURE
MONGRUEL (Rémi); RAUX (Pascal); QUEFFELEC (Betty)		2008
Lignes directrices de la Commission européenne sur l'application du droit des cartels : un catalogue d'interrogations.2007
Galileo et la logistique ont constitué le plat de résistance du dernier Conseil des transports.2007
Le transport combiné veut des sillons et des trains longs.2007
Infrastructures ferroviaires : modalités d'exploitation des sections frontières.SALQUE (C)2007




 








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