Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"
11 - 20 résultats affichés sur 380
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Pour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.
SENAT
TASCA (C)
2005
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.
SENAT
MAREST (M)
2004
Pour une meilleure transposition des directives.
SENAT
HAENEL (H)
2002
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.
SENAT Commission des finances
KELLER (F)
2007
Pour une politique européenne durable de la protection des sols.
SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)
2007
Le BTP français face à l'élargissement de l'Europe.
SENAT Commission des affaires économiques
GRIGNON (F)
2006
Le paysage bancaire et ses mutations.
SCIALOM (L)
2006
La France siège de l'Agence ferroviaire.
SCASSO (C)
2002
Gilles Savary, député au Parlement européen. Pour une harmonisation des interdictions de circuler.
SAVARY (G)
2002
Infrastructures ferroviaires : modalités d'exploitation des sections frontières.
SALQUE (C)
2007
11 - 20 résultats affichés sur 380
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|