Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Avis n° 1 du CSSPF sur le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains, adopté en séance plénière le 8 mars 2000. - 5 p. Avis n° 2 sur le développement du fret ferroviaire adopté le 5 - 7 - 2000 . - 10 p. Avis n° 3 sur le "paquet ferroviaire" européen, adopté le 4 - 10 - 2000. - 7 p. Avis n° 4 sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil européens sur le service public de transport de voyageurs adopté le 15 - 11 - 2000. Avis n° 5 sur la répartition des capacités du réseau ferroviaire. - mai 2001. - 9 p. Avis n° 6 sur les schémas multimodaux de services collectifs de transport. - mai 2001. - 6 p.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
2000
Prise en compte de l'environnement dans la normalisation européenne des produits de construction.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT
2000
Services publics en réseau ; perspectives de concurrence et nouvelles régulations.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BERGOUGNOUX (J); BAUMSTARK (L); JESTIN FLEURY (N)		2000
Directive eau : un cadre en trompe l'oeil ?DROBENKO (B)2000
Qualité de l'air : une surveillance accrue des particules, mais des doncentrations à réduire d'ici l'an 2005.BA (M); COLOSIO (J)2001
L'énergie - Repères pour demain. Auditions organisées en décembre 2000.ASSEMBLEE NATIONALE
LAJOINIE (A)		2001
La directive européenne. Génèse, philosophie générale et objectifs. Etat d'avancement des travaux.PERERA (P); ROO (A DE)2001
Le bruit en Europe. La réponse des politiques. traiter, anticiper et éduquer. En Italie, la loi confère un rôle central aux communes. Des faux bruits et des vrais bruits.... Nantes "ville pilote" dès 1982.COHEN SOLAL (L); TESAURO (M); BLANC (P)2001
L'IDC (International Dockworkers Council) s'attaque au "paquet portuaire" de la Commission.2001
Le projet de directive européenne sur l'accès au marché des services portuaires consacre et renforce l'application déjà faite des règles communautaires aux activités et à la gestion portuaires. Deuxième partie de l'intervention de R. Rézenthel.REZENTHEL (R)2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |