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"DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"
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Tribune libre. Directive portuaire : l'espoir d'un bon changement de cap ?
VAN ZOELEN (F); GRAAFF (L DE)
2001
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003
Transposition des directives sociales. La concertation à marche forcée.
2004
Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au journal officiel.
2005
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)
2003
Transposition de la directive "temps de travail" : sur la rampe de lancement.
2004
Transports. Tarification des infrastructures : un nouveau cadre européen.
2006
Transports publics : l'accessibilité pour tous.
2003
Transports d'animaux vivants : spécialité en voie de disparition.
2007
Transport fluvial des déchets : un mode à utiliser après la date limite de consommation.
2004
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