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"DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"
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Auteur
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Services portuaires : le projet de directive au crible de l'IDIT.
REZENTHEL (R)
2002
L'occupation du domaine public portuaire et la reprise des actifs immobiliers.
REZENTHEL (R)
2002
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
Analyse. Le fret ferroviaire en Allemagne : du redressement à la stratégie commerciale continentale.
RAYNARD (C)
2008
Les transports ferroviaires : un système évolutif en France comme en Europe.
RAULIN (P)
2006
Vers un droit européen de l'énergie.
RAOULT (E)
2005
Le point de vue des gestionnaires d'infrastructures européens sur la tarification.
RAFFARIN (M)
2005
Eléments de bilan et pistes de réformes du système de quotas d'émissions de CO2 dans l'Union européenne.
QUIRION (P)
2007
Michel Quimbert, président du port de Nantes : "j'ai voulu lancer une réflexion sur les sites refuges, parce que personne, en Europe, n'a encore ouvert le débat".
QUIMBERT (M)
2003
Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France. Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité.
PREMIER MINISTRE
LESAGE (M)
2013
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