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"DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"
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Pollution de l'air et transports. Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air compte tenu des évolutions techniques prévisibles et transposition des directives européennes sur la qualité de l'air. Affaire 2000-0089-01. Rapport au Directeur des affaires économiques internationales.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIROULT (E)
2002
Pour une meilleure transposition des directives.
SENAT
HAENEL (H)
2002
Les institutions françaises face à la directive-cadre européenne sur l'eau. La directive, ses objectifs, ses enjeux.
ROCHE (PA); BARRAQUE (B)
2002
Dix ans de politique déchets : premier bilan.
2002
Environnement. Les vides de la loi sur l'air.
2002
Présentation de la directive européenne.
DELCAMPE (D)
2002
L'occupation du domaine public portuaire et la reprise des actifs immobiliers.
REZENTHEL (R)
2002
Directive temps de travail : la dernière ligne droite.
2002
L'accélération de l'ouverture des marchés de l'électricité et du gaz en France et en Europe.
ROUSSEAU (M)
2002
"Paquet portuaire" : les ports européens vigilants.
2002
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