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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Natura 2000. Principes d'évaluation des incidences des infrastructures de transports terrestres.PINEAU (C); BILLON (V)2007
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
La directive européenne. Génèse, philosophie générale et objectifs. Etat d'avancement des travaux.PERERA (P); ROO (A DE)2001
Coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux. Directive 2004/17/CE du 31.03.2004.PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services. Directive 2004/18/CE du 31.03.2004.PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Loyola de Palacio devant l'union royale des armateurs belges. "Le régime communautaire des aides d'Etat au transport maritime s'inscrit dans la continuité".PALACIO (L DE)2003
Les réformes des réseaux européens de chemins de fer au Royaume-uni, en Allemagne et en Italie.OBSERVATOIRE DU MARCHE INTERNATIONAL DE LA CONSTRUCTION
LOMAZZI (M)		1997
La logistique inversée des déchets électriques et électroniques.MONNET (M)2005
Rapport d'activité 2005.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
OLes comptes de l'économie de l'environnement en 2015.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2018




 








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