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"DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"
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Titre
Auteur
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Code des marchés publics et autres contrats commenté - Edition 2011.
2011
Comment respecter à moindre coût la Directive "Nitrates" en Bretagne ? Intérêt des marchés de droits d'épandages.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DJAOUT (F); TAUBER (M)
2005
Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération - Mettre en oeuvre la directive 2002/49/CE.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
FURST (N); SAURAT (J)
2006
Comparaison quantitative des plans nationaux d'allocation des quotas de CO2.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
AZEM (L); MERCERON (S)
2006
Concensus à Bruxelles sur la taxation du gazole.
2003
Concurrence et contrôles : des questions en suspens...
2008
Concurrence. Le règlement 4056/86 s'est appauvri avec le temps.
2003
Conseil européen des transports : désaccord sur l'eurovignette.
2004
Contrats de partenariat et développement durable.
2008
Coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux. Directive 2004/17/CE du 31.03.2004.
PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
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