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Sujet : "DIXIEME PLAN"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Loi de finances rectificative pour 2001 - TIG n°2001-65 Loi de finances pour 2002 - TIG n°2001-64MINISTERE DE L'ECONOMIE
2001
OInfrastructure. Détermination d'une référence pour l'évolution financière des schémas directeurs.SES
TAROUX (JP)		1997
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
La politique des transports. Rapport établi à la demande de JP Beysson, directeur de cabinet de Bernard Bosson. 1993 La politique des transports en France. Entrer dans le XXI ème siècle.ABORD DE CHATILLON (R)1994
Politique de soutien public des entreprises du BTP dans leurs démarches de gestion de la qualité - Mission d'assistance technique pour la définition d'une politique de soutien public des entreprises du BTP dans leurs démarches d'obtention de la qualité. A - Rapport final.- pag. mult. B - Synthèse.- 66 p.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; GROUPE DE RECHERCHE INNOVATION FORMATION
BERGHER (JP)		1994
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
Exécution du 10ème plan à mi-parcours.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CHAIGNEAU (Y)		1991
Rapport de la Commission Financement du logement.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
LEBEGUE (D); CAUSSAT (L); LECOMTE (A)		1991
Réflexions macroéconomiques autour du Xème Plan.1990
La croissance française à l'horizon de 1992 : des besoins d'investissement encore importants à financer.1989




 








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