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Sujet : "DIXIEME PLAN TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OInfrastructure. Détermination d'une référence pour l'évolution financière des schémas directeurs.SES
TAROUX (JP)		1997
Note sur le financement des infrastructures.OEST
TAROUX (JP)		1989
Les transports ferroviaires en Ile-de-France. Enjeux et perspectives.LABORATOIRE DE RECHERCHE EN ECONOMIE APPLIQUEE; EMERGENCES
GABET (J); LEMETTRE (JF); TABARD (N)		1989
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
Orientations stratégiques des transports pour la période du 10ème Plan. A - Rapport.- Juin 1989.- 151 p. B - Note de synthèse. - Juillet 1989. - 13 p. C - Annexes : déclarations et observations des organisations professionnelles et syndicales sur les orientations stratégiques des transports pour la période du Xème plan. - Juin 1989CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OEST
BESSAY (G); CHANSON (P); HOUEE (M)		1989
La France, l'Europe, dixième plan 1989-1992.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1989
Dixième plan d'aménagement du territoire 1989-1992 et contrats de plan Etat-région. Les équipements collectifs du transport routier. Réalisations et perspectives.COMITE NATIONAL ROUTIER; ASSOCIATION NATIONALE PROFESSIONNELLE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DE CENTRES ROUTIERS
1988
Orientations stratégiques pour le 10ème Plan.BESSAY (G)1989
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
La politique des transports. Rapport établi à la demande de JP Beysson, directeur de cabinet de Bernard Bosson. 1993 La politique des transports en France. Entrer dans le XXI ème siècle.ABORD DE CHATILLON (R)1994




 








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