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Sujet : "DOCUMENT DE TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Cabotage illégal : 7 % des véhicules en infraction.		2011
		Encadrement du cabotage. Une avancée réelle, des incertitudes juridiques.		2010
		Risques routiers : comment bâtir une prévention durable ?		2009
		Promouvoir un "espace maritime européen" sans barrière.		2009
		Rapport autoroutes de la mer. Etat des lieux et propositions concrètes.	RICHEMONT (H DE)	2009
		La courte distance maritime se simplifie pour mieux séduire.		2008
		Un opérateur et un document uniques pour le transport maritime à courte distance.		2007
		Autoroutes de la mer : BP2S propose un document unique de transport.		2007
		L'exercice de l'activité de commissionnaire de transport.	MORINET (C)	2007
		Plan d'action pour la logistique du transport de marchandises.	COMMISSION EUROPEENNE	2007

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