Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DOMAINE PORTUAIRE"

1 - 10 résultats affichés sur 13

1 | 2

	Num	Titre	Auteur	Année
		Ports et filières industrielles de l'économie verte : enjeux et pratiques.	LACOSTE (R); GAMBET (E)	2015
		Communication sur une politique portuaire européenne.	COMMISSION EUROPEENNE	2007
		Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)	2007
		La conduite de projets de développement de ports de plaisance (requalification, extension, création) : guide de savoir-faire.	OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES	2005
		La valorisation du domaine public : un souhait de simplification pour les ports.		2004
		Guida del porto di Taranto ; Taranto port handbook.		2004
		L'occupation du domaine public portuaire et la reprise des actifs immobiliers.	REZENTHEL (R)	2002
		Les chartes de place portuaire. Affaire 2001-0016-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES FLEURIEU (A DE); GRAILLOT (A); SENNEVILLE (G DE)	2002
		Le développement portuaire sous la dépendance du droit de l'urbanisme.	CONSEIL D'ETAT REZENTHEL (R)	2001
		La politique portuaire française. Rapport public particulier.	COUR DES COMPTES	1999

1 - 10 résultats affichés sur 13

1 | 2

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |