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Sujet : "DOMAINE PUBLIC"

 
 




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Dossier. Les promesses de l'éolien en mer. Le long chemin des parcs éoliens offshore français. Pas si simple de réaliser des études d'impact. Les études environnementales représentent un budget conséquent pour les projets offshore.2015
L'action économique des personnes publiques. Etude annuelle 2015.CONSEIL D'ETAT
2015
Droits de propriété intellectuelle et communs. Entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d'usage collectifs et droits positifs des contributeurs, producteurs et usagers.RESEAU SEMENCES PAYSANNES; ASSOCIATION INF'OGM
2014
Dossier. Gérer la forêt. Quels objectifs et quels contrats pour les communes forestières ?2012
OMémento du fluvial 2011-2012.VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
2012
OStratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Vers la relocalisation des activités et des biens.DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
2012
Le portail MAIA, un espace collaboratif cartographique pour les aires marines protégées.CAROLIN (C); EYNAUDI (A); LEMOAL (M)2012
Un établissement public administratif (EPA) va remplacer l'Epic Voies Navigables de France (VNF).2011
Grenelle de la mer : les comités opérationnels ont pratiquement tous remis leur rapports.2010
OL'eau et son droit. Rapport public 2010.CONSEIL D'ETAT
2010




 








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