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Sujet : "DOUZIEME PLAN"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Exécution des volets ferroviaires des contrats de plan Etat-Régions pour la période 2000-2006. Affaire n° 2002-0088-01. Rapport au Directeur des Transports Terrestres.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES GASTAUD (JP); SICHERMAN (J); DEMOULIN (J)	2002
		Contrats de plan Etat-Régions. XIIème plan : 2000-2006	REVUE GENERALE DES ROUTES ET DES AERODROMES	2002
		Les investissements civils localisables de l'Etat.	GROUPE D'ETUDE ET DE REFLEXION INTERREGIONAL BERGOUGNOUX (J); VOISARD (A); SARRAZIN (DH)	2001
		Les transports en commun en site propre (TCSP) en Ile-de-France : des méthodes et de l'organisation les plus efficaces pour les réalisations prévues au 12ème plan. Affaire n° 1998-0117-01. Rapport au Directeur des Transports Terrestres.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BOUIS (E); GERARD (M)	1999
		Premier ensemble de propositions pour l'élaboration des contrats de ville de la nouvelle génération 2000-2006.	GROUPE DE TRAVAIL INTERMINISTERIEL ET INTERPARTENAIRES SUR LA DEFINITION DES CONTRATS DE VILLE DU 12ème PLAN CAVALLIER (G); MEJEAN (P)	1998

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