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Num
Titre
Auteur
Année
Vademecum collectivités locales et territoriales.
DREYFUS (B); DUPARAY (G); FONTAINE (F)
2018
Vade-mecum juridique sur la dématérialisation des marchés publics.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
Vade-mecum des marchés publics.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
2013
VHU (véhicule hors d'usage) : du bricolage au recyclage.
2001
Usages portuaires et droit.
1991
Usages et régulations de la ressource paysage : études de cas en France et en Suisse. Janvier 2010. A - Rapport.- 284 p. B - Synthèse.- 13 p.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT DE HAUTES ETUDES EN ADMINISTRATION PUBLIQUE; UNIVERSITE Tours
KNOEPFEL (Peter); LARRUE (Corinne)
2010
Urbanisme. Loi sur l'urbanisme : le texte définitivement adopté.
SAPIN (M)
1993
Urbanisme. 750 mots, actes et procédures.
MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
1999
Urbanisme, habitat et construction. Loi du 2 juillet 2003.
JOURNAL OFFICIEL
2003
Urbanisme Construction 2006-2007. Juridique - Fiscal - Comptable. Mise à jour au 15 octobre 2005.
2005
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