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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
35 heures : payer les heures "sup".2002
3ème colloque international sur la sûreté maritime. La protection contre la piraterie et le terrorisme maritime nécessite une organisation étatique complexe.2009
3ème paquet Erika. L'OMI, l'organisation la plus pertinente pour Armateurs de France.2007
40 ans de... Politique de l'eau en France.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
LORIFERNE (H)		1987
561/06, mode d'emploi. Conduite/repos : sans filet.2007
8 questions sur les ports français.1996
O88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEPAGE (C)		2008
A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DENOYELLE (H); BERNARD (C)		1988
A - Directive concernant la participation du public à l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière (Convention d'Espoo).- 131 p. Guidance on public participation in environmental impact assessment in a transboundary context (Espoo Convention). B - Directive concernant l'application concrète de la Convention d'Espoo.- 71 p. Guidance on the practical application of the Espoo Convention.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
2006
A - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Propositions en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. - Avril 1982. - 31 p. B - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Projet de loi d'orientation des transports intérieurs. Exposé des motifs. 28 juillet 1982. - 24 p. C - ASSEMBLEE NATIONALE. - CHENARD (A). - Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi d'orientation des transports intérieurs. (n°1077). Octobre 1982. - 277 p.MINISTERE DES TRANSPORTS; ASSEMBLEE NATIONALE
CHENARD (A)		1982




 








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