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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
A. Avantages et inconvénients des différentes formes juridiques de sociétés. B. Avantages et inconvénients de la mise en régie d'un service public.SAE
SARDA (D)		1981
A. Première partie : les inégalités de capacité fiscale entre les départements. 144 p. B. Deuxième partie : la redistribution interdépartementale. p. 145 à 430. C. Troisième partie: La redistribution intra-départementale. p. 431 à 609. D. Analyse micro-économique de l'investissement communal. Application au cas de la ville de Rennes 1954-1978. Annexe statistique. E. Annexe méthodologique.SAE; CENTRE REGIONAL D'ETUDES ET DE FORMATION ECONOMIQUE
GUENGANT (A); COUTELLE (D)		1979
A. Transport policy. 76 p. B. Transport act 1962. 165 p. C. Transport act 1968. 181 p. D. Railways act 1974. 8 p.GRANDE-BRETAGNE
1974
Abuse of EU emissions trading for tacit collusion.EHRHART (KM); HOPPE (C); LOSCHEL (R)2008
Accessibilité aux handicapés du cadre bâti et de la voirie. Les nouvelles règles.2007
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DAFAG; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
BACHELIER (C); JERIDI (H); DJEA (C)		2002
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme. Législation, réglementation, normes et recommandations.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2000
Accidents de la route, infrastructure et responsabilités.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GUILBOT (Michèle)		2008
Accord des quinze sur les mesures de sécurité maritime.2001
Accès du public aux espaces naturels. Outils d'analyse et méthodes de gestion.MERMET (L); MOQUAY (P)2002




 








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