Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)		2003
Actualité communautaire du droit des transports.SERVOIR (A); TRAN THIET (JP)2000
Actualité du Grenelle. La mise en oeuvre de la réforme de l'étude d'impact.LAHORGUE (MB)2012
Actualité du Grenelle. Une utile rénovation de l'enquête publique environnementale.HELIN (JC)2012
Actualité juridique Biodiversité (Juin 2013 - Juin 2014).2014
Actualité jurisprudentielle. Légalité du paiement du stationnement par carte prépayée uniquement.LOMBARD (F)2006
Actualités réglementaires. Edition papier et cédérom. Documentation de base sur le commerce international.MONITEUR DU COMMERCE INTERNATIONAL
2004
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
Adapter le droit français à la lutte contre la piraterie.2010
Adoption de la loi Grenelle 1. Tableau des mesures adoptées.2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |