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NumTitreAuteurAnnée
Aménagement : les évaluations environnementales revisitées, avec une procédure simplifiée pour les plans et projets sur l'environnement.2016
Aménagement des études d'impact et de l'enquête publique.ANSQUER (MH)2012
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)		2006
Aménagement du territoire. Loi Pasqua : ce qu'il faut en retenir. Loi Pasqua : ce qu'ils en pensent.1995
Analyse coûts-bénéfices du règlement européen durcissant les conditions de transport maritime d'hydrocarbures.GROH (T)2005
OAnalyse d'une méthode d'évaluation d'un dommage environnemental : la méthode ressource-ressource européenne.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P); GAUBERT (H)		2014
Analyse de la participation des experts du ministère et du réseau scientifique et technique aux travaux de normalisation.CGDD Délégation au développement durable
2012
Analyse des concessions d'infrastructures routières en Europe. Rapport pour les directeurs des routes d'Europe occidentale (DREO). Un exposé des pratiques européennes en matière de concession autoroutière.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Direction des routes
1999
OAnalyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OAnalysis of the European Commission proposal to include aviation activities in the emissions trading scheme.ERNST ET YOUNG
2007




 








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